G\u00e9n\u00e9ral
Magistral Books poss\u00e8de et exploite ce site Web (\"www.magistralbooks.ca\").
Le pr\u00e9sent document r\u00e9git votre relation avec (\"www.magistralbooks.ca\") (le \"site web\").
Access to and use of this Website and the products and services available through this Website (collectively, the “Services”) are subject to the following terms, conditions and notices (the “Terms of Service”).
En utilisant les services, vous acceptez toutes les conditions de service, telles qu'elles peuvent \u00eatre mises \u00e0 jour par nous de temps \u00e0 autre. Vous devez consulter r\u00e9guli\u00e8rement cette page pour prendre connaissance des modifications que nous avons pu apporter aux conditions de service.
L'acc\u00e8s \u00e0 ce site Web est autoris\u00e9 sur une base temporaire, et nous nous r\u00e9servons le droit de retirer ou de modifier les services sans pr\u00e9avis. Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, ce site Web est indisponible \u00e0 tout moment ou pendant une p\u00e9riode donn\u00e9e. De temps \u00e0 autre, nous pouvons restreindre l'acc\u00e8s \u00e0 certaines parties ou \u00e0 l'ensemble de ce site Web.
This Website may contain links to other websites (the “Linked Sites”), which are not operated by Magistral Books. Magistral Books has no control over the Linked Sites and accepts no responsibility for them or for any loss or damage that may arise from your use of them. Your use of the Linked Sites will be subject to the terms of use and service contained within each such site.
Politique de confidentialit\u00e9
Notre politique de confidentialit\u00e9, qui d\u00e9finit la mani\u00e8re dont nous utiliserons vos informations, peut \u00eatre consult\u00e9e sur notre page Politique de confidentialit\u00e9. En utilisant ce site web, vous consentez au traitement qui y est d\u00e9crit et garantissez que toutes les donn\u00e9es que vous fournissez sont exactes.
Interdictions
You must not misuse this Website. You will not: commit or encourage a criminal offense; transmit or distribute a virus, trojan, worm, logic bomb or any other material which is malicious, technologically harmful, in breach of confidence or in any way offensive or obscene; hack into any aspect of the Service; corrupt data; cause annoyance to other users; infringe upon the rights of any other person’s proprietary rights; send any unsolicited advertising or promotional material, commonly referred to as “spam”; or attempt to affect the performance or functionality of any computer facilities of or accessed through this Website. Breaching this provision would constitute a criminal offense and Magistral Books will report any such breach to the relevant law enforcement authorities and disclose your identity to them.
Nous ne serons pas responsables de toute perte ou de tout dommage caus\u00e9 par une attaque par d\u00e9ni de service distribu\u00e9, des virus ou d'autres \u00e9l\u00e9ments technologiquement nuisibles qui peuvent infecter votre \u00e9quipement informatique, vos programmes informatiques, vos donn\u00e9es ou tout autre mat\u00e9riel propri\u00e9taire en raison de votre utilisation de ce site Web ou de votre t\u00e9l\u00e9chargement de tout mat\u00e9riel affich\u00e9 sur celui-ci ou sur tout site Web li\u00e9 \u00e0 celui-ci.
<\/p>\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, logiciels et contenu
Les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de tous les logiciels et contenus (y compris les images photographiques) mis \u00e0 votre disposition sur ou par le biais de ce site Web restent la propri\u00e9t\u00e9 de \"www.magistralbooks.ca\" ou de ses conc\u00e9dants de licence et sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois et trait\u00e9s relatifs aux droits d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont r\u00e9serv\u00e9s par \"www.magistralbooks.ca\" et ses conc\u00e9dants de licence. Vous pouvez stocker, imprimer et afficher le contenu fourni uniquement pour votre usage personnel. Vous n'\u00eates pas autoris\u00e9 \u00e0 publier, manipuler, distribuer ou reproduire de quelque mani\u00e8re que ce soit, sous quelque format que ce soit, le contenu ou les copies du contenu qui vous sont fournis ou qui apparaissent sur ce site web, ni \u00e0 utiliser ce contenu dans le cadre d'une activit\u00e9 ou d'une entreprise commerciale.
Conditions de vente
En passant une commande, vous offrez d'acheter un produit ou un service sur la base et sous r\u00e9serve des conditions g\u00e9n\u00e9rales suivantes.
Toutes les commandes sont soumises \u00e0 la disponibilit\u00e9 et \u00e0 la confirmation du prix de la commande.
Pour pouvoir contracter avec www.magistralbooks.ca, vous devez \u00eatre \u00e2g\u00e9 de plus de 18 ans et poss\u00e9der une carte de cr\u00e9dit ou de d\u00e9bit valide \u00e9mise par une banque acceptable pour nous. www.magistralbooks.ca se r\u00e9serve le droit de refuser toute demande de votre part. Si votre commande est accept\u00e9e, nous vous en informerons par courrier \u00e9lectronique et nous confirmerons l'identit\u00e9 de la partie avec laquelle vous avez contract\u00e9. Il s'agira g\u00e9n\u00e9ralement de Magistral Books ou, dans certains cas, d'un tiers. Lorsqu'un contrat est conclu avec un tiers, www.magistralbooks.ca n'agit pas en tant qu'agent ou mandant et le contrat est conclu entre vous et ce tiers et sera soumis aux conditions de vente qu'il vous fournit. Lorsque vous passez une commande, vous vous engagez \u00e0 ce que tous les d\u00e9tails que vous nous fournissez soient vrais et exacts, que vous soyez un utilisateur autoris\u00e9 de la carte de cr\u00e9dit ou de d\u00e9bit utilis\u00e9e pour passer votre commande et que les fonds soient suffisants pour couvrir le co\u00fbt des services. Le co\u00fbt des produits et services \u00e9trangers peut fluctuer. Tous les prix annonc\u00e9s sont sujets \u00e0 de tels changements.
(a) Notre contrat
Lorsque vous passez une commande, vous recevrez un accus\u00e9 de r\u00e9ception par e-mail confirmant la r\u00e9ception de votre commande : cet e-mail ne sera qu'un accus\u00e9 de r\u00e9ception et ne constituera pas une acceptation de votre commande. Un contrat entre nous ne sera form\u00e9 que lorsque nous vous enverrons la confirmation par e-mail que les services que vous avez command\u00e9s vous ont \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9s. Seuls les services \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans l'e-mail de confirmation envoy\u00e9 au moment de l'exp\u00e9dition seront inclus dans le contrat form\u00e9.
(b) Prix et disponibilit\u00e9
Bien que nous nous efforcions de veiller \u00e0 ce que tous les d\u00e9tails, descriptions et prix figurant sur ce site Web soient exacts, des erreurs peuvent se produire. Si nous d\u00e9couvrons une erreur dans le prix d'un service que vous avez command\u00e9, nous vous en informerons d\u00e8s que possible et vous donnerons la possibilit\u00e9 de reconfirmer votre commande au prix correct ou de l'annuler. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter, nous consid\u00e9rerons la commande comme annul\u00e9e. Si vous annulez et que vous avez d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 les services, vous recevrez un remboursement complet.
(c) Paiement
\u00c0 la r\u00e9ception de votre commande, nous effectuons un contr\u00f4le d'autorisation standard sur votre carte de paiement afin de nous assurer que les fonds sont suffisants pour effectuer la transaction. Votre carte sera d\u00e9bit\u00e9e d\u00e8s r\u00e9ception de l'autorisation. Les sommes re\u00e7ues lors du d\u00e9bit de votre carte seront trait\u00e9es comme un d\u00e9p\u00f4t sur la valeur des services que vous souhaitez acheter. Une fois que les services ont \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9s et que vous avez re\u00e7u un e-mail de confirmation, les sommes vers\u00e9es \u00e0 titre d'acompte seront utilis\u00e9es comme contrepartie de la valeur des services que vous avez achet\u00e9s, comme indiqu\u00e9 dans l'e-mail de confirmation.
D\u00e9charge de responsabilit\u00e9
The material displayed on this Website is provided without any guarantees, conditions or warranties as to its accuracy. Unless expressly stated to the contrary to the fullest extent permitted by law www.magistralbooks.ca and its suppliers, content providers and advertisers hereby expressly exclude all conditions, warranties and other terms which might otherwise be implied by statute, common law or the law of equity and shall not be liable for any damages whatsoever, including but without limitation to any direct, indirect, special, consequential, punitive or incidental damages, or damages for loss of use, profits, data or other intangibles, damage to goodwill or reputation, or the cost of procurement of substitute services, arising out of or related to the use, inability to use, performance or failures of this Website or the Linked Sites and any materials posted thereon, irrespective of whether such damages were foreseeable or arise in contract, tort, equity, restitution, by statute, at common law or otherwise. This does not affect www.magistralbooks.ca’s liability for death or personal injury arising from its negligence, fraudulent misrepresentation, misrepresentation as to a fundamental matter or any other liability which cannot be excluded or limited under applicable law.
Liens vers ce site web
Vous pouvez cr\u00e9er un lien vers notre page d'accueil, \u00e0 condition de le faire de mani\u00e8re \u00e9quitable et l\u00e9gale et de ne pas porter atteinte \u00e0 notre r\u00e9putation ou d'en tirer profit, mais vous ne devez pas \u00e9tablir de lien de mani\u00e8re \u00e0 sugg\u00e9rer une forme d'association, d'approbation ou de soutien de notre part lorsqu'il n'en existe pas. Vous ne devez pas \u00e9tablir de lien \u00e0 partir d'un site web qui ne vous appartient pas. Ce site Web ne doit pas \u00eatre encadr\u00e9 sur un autre site, et vous ne pouvez pas cr\u00e9er de lien vers une partie de ce site Web autre que la page d'accueil. Nous nous r\u00e9servons le droit de retirer l'autorisation de cr\u00e9er des liens sans pr\u00e9avis.
Clause de non-responsabilit\u00e9 quant \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 des marques, des images de personnalit\u00e9s et des droits d'auteur de tiers.
Sauf indication contraire expresse, toutes les personnes (y compris leurs noms et images), les marques de commerce de tiers et le contenu, les services et\/ou les lieux pr\u00e9sent\u00e9s sur ce site Web ne sont en aucun cas associ\u00e9s, li\u00e9s ou affili\u00e9s \u00e0 www.magistralbooks.ca et vous ne devez pas vous fier \u00e0 l'existence d'une telle connexion ou affiliation. Toutes les marques de commerce\/noms figurant sur ce site Web sont la propri\u00e9t\u00e9 de leurs d\u00e9tenteurs respectifs. Lorsqu'il est fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une marque commerciale ou \u00e0 un nom de marque, celle-ci est utilis\u00e9e uniquement pour d\u00e9crire ou identifier les produits et services et ne constitue en aucun cas une affirmation selon laquelle ces produits ou services sont approuv\u00e9s par ou li\u00e9s \u00e0 www.magistralbooks.ca.<\/p>\n
Indemnit\u00e9
Vous acceptez d'indemniser, de d\u00e9fendre et de d\u00e9gager de toute responsabilit\u00e9 www.magistralbooks.ca, ses administrateurs, dirigeants, employ\u00e9s, consultants, agents et affili\u00e9s, en cas de r\u00e9clamation, de responsabilit\u00e9, de dommages et\/ou de co\u00fbts (y compris, mais sans s'y limiter, les frais juridiques) de tiers r\u00e9sultant de votre utilisation de ce site Web ou de votre violation des conditions d'utilisation.
Variation
www.magistralbooks.ca a le droit, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, de modifier, supprimer ou varier les services et\/ou toute page de ce site web.
Invalidit\u00e9
Si une partie des Conditions de service est inapplicable (y compris toute disposition dans laquelle nous excluons notre responsabilit\u00e9 envers vous), l'applicabilit\u00e9 de toute autre partie des Conditions de service ne sera pas affect\u00e9e, toutes les autres clauses restant en vigueur et de plein effet. Dans la mesure du possible, lorsqu'une clause\/sous-clause ou une partie d'une clause\/sous-clause peut \u00eatre dissoci\u00e9e pour rendre la partie restante valide, la clause sera interpr\u00e9t\u00e9e en cons\u00e9quence. Sinon, vous acceptez que la clause soit rectifi\u00e9e et interpr\u00e9t\u00e9e d'une mani\u00e8re qui ressemble de pr\u00e8s \u00e0 la signification originale de la clause\/sous-clause, dans la mesure o\u00f9 la loi le permet.
R\u00e9clamations
Nous avons mis en place une proc\u00e9dure de traitement des plaintes que nous utiliserons pour tenter de r\u00e9soudre les litiges d\u00e8s leur apparition, veuillez nous faire part de vos plaintes ou commentaires.
Renonciation
Si vous enfreignez ces conditions et que nous ne prenons aucune mesure, nous aurons toujours le droit d'utiliser nos droits et recours dans toute autre situation o\u00f9 vous enfreignez ces conditions.
Accord Int\u00e9gral
Les conditions de service ci-dessus constituent l'int\u00e9gralit\u00e9 de l'accord entre les parties et remplacent tous les accords pr\u00e9c\u00e9dents et contemporains entre vous et www.magistralbooks.ca. Toute renonciation \u00e0 l'une des dispositions des conditions d'utilisation ne sera effective que si elle est faite par \u00e9crit et sign\u00e9e par un directeur de www.magistralbooks.ca.","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Terms of service General terms and conditions for services GeneralMagistral Books owns and operate this Website (\u201cwww.magistralbooks.ca\u201d).This document governs your relationship with (\u201cwww.magistralbooks.ca\u201d) (The \u201cWebsite\u201d).Access to and use of this Website and the products and services available through this Website (collectively, the “Services”) are subject to the following terms, conditions and notices (the “Terms of …<\/p>\n